Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSIS AGENCE POUR LA PROTECTION DE LA SECURITE DES INFORMATIONS DE LA SANTE
ALLAERT François-André
ROUGET Xavier

Numéro de dépôt :
96646581
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque APSIS AGENCE POUR LA PROTECTION DE LA SECURITE DES INFORMATIONS DE LA SANTE

Déposée le 16 octobre 1996 par ALLAERT François-André et ROUGET Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APSIS AGENCE POUR LA PROTECTION DE LA SECURITE DES INFORMATIONS DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Les déposants sont ALLAERT François-André, domicilié(e) 78 rue Monge, 21000 DIJON - France et ROUGET Xavier, domicilié(e) 36 Rue Alix de Vergy, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr François-André ALLAERT - France.

La marque APSIS AGENCE POUR LA PROTECTION DE LA SECURITE DES INFORMATIONS DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSIS AGENCE POUR LA PROTECTION DE LA SECURITE DES INFORMATIONS DE LA SANTE est expirée depuis le 16 octobre 2006.

ALLAERT François-André a également déposé les autres marques suivantes : Revue de Pharmacoépidémiologie , PREDIVEINE , JUST CALORIES , Journal de Pharmacoépidémiologie , Lettre de Pharmacoépidémiologie , Société Française de Pharmacoépidémiologie , Association Française de Pharmacoépidémiologie


ALLAERT François-André - 78 rue Monge, 21000 DIJON - France

ROUGET Xavier - 36 Rue Alix de Vergy, 21000 DIJON - France


Dr François-André ALLAERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Affaires réglementaires relatives à la sécurité des systèmes d'information de santé. Audit de sécurité des systèmes d'informations. Organisation de congrès, conférences ou colloques scientifiques. Publications et rédactions scientifiques dans le domaine de l'informatique, de la sécurité et du droit de l'information

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.